Marque enregistrée - Marque en vigueur

Petit Bailly
Madame Mathilde Clément

Numéro de dépôt :
4510523
Date de dépôt :
21/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2028
Petit Bailly de Mathilde Clément

Présentation de la marque Petit Bailly

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2018 par madame Mathilde Clément auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Petit Bailly » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est madame Mathilde Clément domicilié(e) 54 rue Blanche - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nathalie Godin domicilié(e) 43 rue Laffitte - 75009 - Paris - France.

La marque Petit Bailly a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4510523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit Bailly arrivera à expiration en date du 21 décembre 2028.

Mathilde Clément a également déposé les autres marques suivantes : GRAND BAILLY


Madame Mathilde Clément - 54 rue Blanche - 75009 - Paris - France


Madame Nathalie Godin - 43 rue Laffitte - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Savons, préparations de nettoyage corporel et de soins beauté, produits de parfumerie et parfums, eaux de toilette, huiles essentielles, encens, talcs pour la toilette, lait de toilette pour bébés, préparations de toilette non médicamenteuse, lingettes à usage cosmétique ; lingettes pour bébés ; produits cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, baumes crèmes lotions, gels, onguents pour le visage, le corps, la peau et les cheveux, shampoings, huiles de massage, boules et batônnets d’ouate à usage cosmétique, brumisateurs d’eau minérale à usage cosmétique, essuie-mains en papier imprégnés de produits cosmétiques, produits de soin pour bébés, produits moussants pour le bain, gels ;

Aliments pour bébés ; boissons pour bébés ; compléments de colostrum ; farines lactés pour bébés ; laits en poudre pour bébés ; succédanés du lait maternel ; compléments alimentaires, y compris pour bébés ; vitamines prénatales ; vitamines ; couches pour bébés ; couches de natation pour bébés ; couches-culottes pour bébés ; culottes d’apprentissage jetables ; protections hygiéniques ; couvre-langes ; coussinets d’allaitement ; langes en tissu ; alcools à usage pharmaceutique ; antiseptiques ; bactéricides ; coton antiseptique ; désinfectants ; épurateurs d’air ; lingettes désinfectantes ; désodorisants ; matériaux d’absorption des odeurs ; savons médicinaux ; produits hygiéniques pour la stérilisation ; liniments ; sérum physiologique ; médicaments ; médicaments homéopathiques pour bébés ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; appareils pour le perforage de tétines ; cuillères, fourchettes et couteaux ; coupe-ongles et limes pour bébés ; hache-légumes, hache-viande ;

Appareils et instruments optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de vérification (supervision), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de sons ou d'images; balances pour bébés ; cadres photos numériques, thermomètres et thermomètres électroniques, autres qu'à usage médical ; publications électroniques fournies en ligne à partir de bases de données ou sur Internet ; supports de stockage ; CD-ROM et disques compacts interactifs; disques, bandes, disquettes, cassettes, cartouches, cartes et autres supports, tous contenant ou pour l'enregistrement de sons, vidéos, données, images, jeux, textes, programmes ou informations ; lunettes de soleil; appareils électriques de surveillance ; émetteurs-récepteurs pour la surveillance des enfants en bas âge ; dispositifs de surveillance vidéo numériques ;

Anneaux de dentition ; appareils pour l’allaitement ; attache-sucettes ; biberons ; bouteilles pour le lait maternel ; housses pour biberons ; tasses à bec ; tire-lait ; tétines d’alimentation pour bébés ; thermomètres auriculaires, numériques, optiques, à infrarouge ; thermomètres à usage médical ; couveuses pour bébé ; cuillères pour médicaments ; inhalateur à usage médical ; instrument pour l’élimination du mucus nasal et pompes pour lavement du nez (mouche bébé) ; couveuses médicales ; couveuses pour bébé ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau; appareils et instruments pour la stérilisation, appareils pour chauffer et réchauffer les biberons, produits alimentaires, liquides et solides; purificateurs d'air, humidificateurs, veilleuses et lampes de chevet ;

Poussettes, voitures d'enfants, landaus, accessoires de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), rehausseurs de sièges pour véhicules, stores pare-soleil pour automobiles, bâches pour voitures d'enfants, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; chancelières conçues pour les landaus et les poussettes ; rétroviseurs intérieurs ; cale-tête pour sièges de véhicules; porte-enfants pour bicyclettes; jeux ; jouets ; jeux éducatifs ; balançoires pour bébés ; toboggans ; poupées et accessoires pour poupées ; peluches et doudous ; mobiles musicaux (jouets) ;

Porte-bébés à porter sur le dos ou la poitrine ; porte-bébés en tissu ; malles et sacs de voyage ; parapluie, parasols et ombrelles ; sacs pour le transport d’articles destinés au change de bébés ;

Meubles ; chaises hautes ; lits pour bébés ; berceaux ; parcs pour bébés ; tours de lits ; couffins ; matelas, tables et commodes à langer ; commodes ; tables ; armoires ; coffres ; glaces (miroirs) ; coffre à jouets ; sièges basculants ; sièges à roulettes ; trotteurs pour enfants ; transats pour bébés ; barrières de sécurité pour bébés et enfants ; boites de rangement non métalliques ; mobiles décoratifs ;

Corbeilles pour layettes ; nécessaires de toilette ; ustensiles et récipients pour la cuisine ; peignes et éponges ; brosses à cheveux pour bébés ; récipients pour aliments, tasses, gobelets, assiettes non en métaux précieux ; goupillons pour biberons ; bacs pour stérilisation ; bouteille isotherme ; boîtes à savon ; baignoires portatives et pots pour bébés ;

Textiles et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit ; plaids ; linge de lit ; tours de lit ; parures de landaus, de berceaux et de lits; linge de maison ; linge de bain (à l’exception de l’habillement) ; turbulettes (gigoteuses) ; moustiquaires, ciels de lit ;

Bavoirs et bavettes non en papier ; layettes ; peignoirs ; vêtements et sous-vêtements pour bébés et femmes enceinte ; chaussures et pantoufles ;

Jeux ; jouets ; jeux éducatifs ; balançoires pour bébés ; toboggans ; poupées et accessoires pour poupées ; peluches et doudous ; mobiles musicaux (jouets) ;

Services de vente en gros et au détail ; services de magasin de vente au détail ou en gros de préparations pharmaceutiques, parapharmaceutiques, hygiéniques ainsi que de fournitures médicales ; services de vente au détail ou en gros de produits de puériculture (tels que couches, produits d’hygiène pour bébés, biberons et tétines, mobilier, poussettes, couffins, jouets, vêtements et chaussures, bavoirs, langes) ; services de vente au détail ou en gros d’aliments pour bébés, laits infantiles, compléments et vitamines pour bébés ; services de vente au détail par le biais de catalogues liés aux produits de puériculture (tels que couches, produits d’hygiène pour bébés, biberons et tétines, mobilier, poussettes, couffins, jouets, vêtements et chaussures, bavoirs, langes) ; services de vente au détail par le biais de catalogues d’aliments pour bébés, laits infantiles, compléments et vitamines pour bébés ; services de vente au détail à travers des réseaux informatiques mondiaux de produits de puériculture (tels que couches, produits d’hygiène pour bébés, biberons et tétines, mobilier, poussettes, couffins, jouets, vêtements et chaussures, bavoirs, langes) ; services de vente au détail à travers des réseaux informatiques mondiaux d’aliments pour bébés, laits infantiles, compléments et vitamines pour bébés services de commande en ligne ; fourniture de conseils et d’informations relatifs aux produits pharmaceutiques, parapharmaceutiques, médicaux et hygiéniques ; Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Gestion commerciale de magasins, de points de vente au détail et de points de vente en gros ; services de gestion commerciale ; organisation d’évènements à des fins commerciales et publicitaires ; organisation et conduite de foires et d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d’annonces publicitaires ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Fourniture d’accès à des plates-formes de commerce électronique sur Internet ; fourniture d’accès à des données, forums et moteurs de recherches sur Internet ; communication d’informations par voie électronique ;

Edition de publications ; publications électroniques de périodiques en ligne ; publication par voie électronique ; publication de livres, livrets, magasines à destination des enfants ; publication de résultats d’essais cliniques de préparations pharmaceutiques ; organisation de conférences ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; éducation ; formation ; organisation de jeux-concours ;

Services de garde d’enfants et de crèche ; crèches mobiles ; garderies ;

Services de conseils en matière de produits de soins, d’hygiène et cosmétiques pour les bébés ; conseil pharmaceutique pour les bébés ; préparation et délivrance de médicaments ; préparation d’ordonnances par des pharmaciens ; service d’information en matière de médicaments destinés aux bébés ; massages pour les bébés ; rééducation physique à destination des jeunes mamans ; services d’aide-soignante à domicile ; services de conseils en matière de régime à destination des jeunes mamans.